/Agence Technique des Transports Terrestres

Appels d'offres

Avis d’appel d’offres national n° 10/2019

كرّاس الشروط المتعلّق بتكليف محامين مباشرين  لنيابة الوكالة الفنيّة للنّقل البرّي       لدى المحاكم والهيئات القضائيّة والإداريّة والتّعديليّة والتّحكيميّة للسنوات 2019 – 2022

جدول الصفقات التي تم المصادقة عليها خلال الجلسة العادية لمجلس إدارة الوكالة الفنية للنقل البري عدد 120

جدول الصفقات التي تم المصادقة عليها خلال الجلسة العادية لمجلس إدارة الوكالة الفنية للنقل البري عدد 120

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Périodicité

Agence Technique des Transports Terrestres

Catégorie du véhicule

Première année(*)

Deuxième année

Troisième année

Quatrième année

Cinquième année

De cinq à dix ans

Au-delà de 10 ans

les motocyclettes, les tricycles et quadricycles à moteur

exempté

exempté

exempté

annuelle

annuelle

annuelle

annuelle

Les véhicules Particuliére

exempté

exempté

exempté

exempté

deux ans

deux ans

annuelle

Les véhicules utilitaires et les tracteurs routiers

exempté

exempté

annuelle

annuelle

annuelle

annuelle

semestrielle

Les voitures de taxi et de louage, les véhicules de transport public rural

exempté

annuelle

annuelle

annuelle

annuelle

semestrielle

semestrielle

Les autocars et les autobus, les véhicules d’enseignement de la conduite et les véhicules de transport touristique

exempté

annuelle

annuelle

semestrielle

semestrielle

semestrielle

-------------

Les véhicules destinés à la location

exempté

semestrielle

semestrielle

semestrielle

semestrielle

-------------

-------------

Les tracteurs agricoles et leurs remorques exploités habituellement dans une activité agricole ou autres

exempté

exempté

exempté

Deux ans

Deux ans

Deux ans

annuelle


(*) à compter de la date de première mise en circulation