/Agence Technique des Transports Terrestres

Appels d'offres

AVIS DE CONSULTATION N° B12/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B12/2018 Choix d’une entreprise pour l’exécution des travaux de mise en place des abris au parc de manoeuvre des examens pratiques de permis de conduire de Jendouba

AVIS DE CONSULTATION N° B11/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B11/2018 Choix d’une entreprise pour l’exécution des travaux de mise en place des abris au parc de manoeuvre des examens pratiques de permis de conduire de Manouba

AVIS DE CONSULTATION N° B 10/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B 10/2018 Choix d’un topographe et/ou architecte pour l’établissement de plans coté et de recollement pour les terrains et bâtiments de l’A.T.T.T sis à Tataouine

AVIS DE CONSULTATION N° B 09/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B 09/2018 Choix d’un topographe pour l’établissement de plans coté et de recollement pour les terrains de l’A.T.T.T sis à Mahrès (Lot 1), Monastir (Lot 2) et Kairouan (Lot 3)

AVIS DE CONSULTATION N° B 08/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B 08/2018 Choix d’un fournisseur pour l’exécution des travaux géotechniques pour des terrains sis à Mahrès (Lot 1) et Monastir (Lot 2)

AVIS DE CONSULTATION N° B 07/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B 07/2018 Choix d’une entreprise pour la fourniture et la pose de six(06) portes sectionnelles au niveau du hall technique du nouveau centre de visite technique de Siliana

AVIS DE CONSULTATION N° B 06/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B 06/2018 Choix d’un tableautier pour la confection de trois (03) armoires électriques

AVIS D’APPEL D’OFFRES N° 5 -2018

AVIS D’APPEL D’OFFRES N° 5 -2018 Choix d’une entreprise pour les travaux d’aménagement du local du centre de visite technique des véhicules sis à Menzel Bourguiba.

إعـلان طلب عروض تبعا للإجراءات المبسطة عدد PS/20184/

إعـلان طلب عروض تبعا للإجراءات المبسطة عدد PS/4/2018 اقتنــاء لبــاس شغــل لأعـوان الوكالــة الفنيـة للنقــل البــري

AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL 2/2018

AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL 2/2018 Choix d'un bureau d'études ou d'un groupement de bureaux d'études pour l'élaboration des études de faisabilité, de définition, d'élaboration du programme fonctionnel et suivi de la conception du projet de construction d'une gare multimodale à Monastir.

AVIS DE CONSULTATION N° 18M/2018

AVIS DE CONSULTATION N° 18M/2018 POUR L’ACQUISITION ET LA MISE A JOUR D’UNE SOLUTION ANTIVIRALE

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Poinçonnage

Agence Technique des Transports Terrestres

Le poinçonnage est une opération effectuée par  l’Administration dans le but de régulariser la situation administrative d’un véhicule après confirmation de son originalité.


poinçonnage


Véhicules nécessitant le poinçonnage de châssis

  1. Véhicule dont  le numéro a froid a été retapé à l’étranger, a condition  de le prouver en le mentionnant le sur le certificat d’immatriculation étranger ou validé par une autorité dans le pays d’où le véhicule a été importé.
  2. Véhicule dont  le numéro a froid est encore lisible entièrement ou partiellement permettant d’identifier le véhicule(les quatre derniers caractères), et dont l’emplacement commence a se détériorer par la rouille.
  3. Véhicule immatriculé en Tunisie  et comportant une plaque poinçonnée mais ne comporte pas de numéro gravé à froid.

poin

Dans le premier cas on procède au poinçonnage du numéro gravé a froid . Dans les deuxième et troisième cas, il sera demande  au propriétaire de véhicule de retaper ce numéro sur le châssis ou un élément essentiel et indémontable du véhicule.

 

Remarque :

Dans le cas du réparation de l’emplacement du numéro, on procède au retapage du numéro et a son poinçonnage avant  d’effectuer la réparation.

 

Véhicules nécessitant confection et le poinçonnage d’une plaque à la place de la plaque du constructeur

Véhicule comporte un numéro gravé à froid avec :

  • Non existence de la plaque du constructeur, ou
  • Comporte une plaque du constructeur non poinçonnée et ne le concerne pas.

 L’opération de poinçonnage est effectué  par les services spécialisés de l’ATTT  et sera mentionnée sur le certificat d’immatriculation.

Erreurs communes concernant le poinçonnage

On croit que tout véhicule poinçonné est accidenté , alors que le poinçonnage est ordonné pour confirmer l’originalité du véhicule et  de ses identifiants.