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Appels d'offres

AVIS DE CONSULTATION N° B 19/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B 19/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B 18/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B 18/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B17/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B17/2018 Choix d’une entreprise pour l’exécution des travaux de confection d'un abri et d'une loge gardien au centre de visite technique des véhicules de l'Ariana

AVIS DE CONSULTATION N° B 16/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B 16/2018 Choix d’une entreprise pour l’exécution des travaux de réparation de deux portes sectionnelles de la chaîne PL aux centres de visite des véhicules de Zaghouan et de Sidi Hassine Essijoumi

Avis de consultation N°25M/2018

Avis de consultation N°25M/2018 « Réparation des deux onduleurs»

Avis de consultation N°33M/2018

Avis de consultation N°33M/2018 « Installation d’un système du surveillance de la température de la salle informatique Lafayette»

AVIS D’APPEL D’OFFRES N° 5 -2018-BIS Appel d’offres pour la deuxième fois

AVIS D’APPEL D’OFFRES N° 5 -2018-BIS Appel d’offres pour la deuxième fois

AVIS DE CONSULTATION N° B 16/2018 (deuxième fois)

AVIS DE CONSULTATION N° B 16/2018 (deuxième fois)

AVIS DE CONSULTATION N° B 16/2018 (deuxième fois)

AVIS DE CONSULTATION N° B 16/2018 (deuxième fois) Choix d’une entreprise pour l’exécution des travaux de réparation ou/et changement de deux portes sectionnelles de la chaîne PL aux centres de visite des véhicules de Zaghouan et de Sidi Hassine Essijoumi

AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL N° 9/2018

AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL N° 9/2018

AVIS DE CONSULTATION N° B 15/2018 2N

AVIS DE CONSULTATION N° B 15/2018 Choix d’un ingénieur conseil ou d’un bureau d’études pour le projet de viabilisation et raccordement du nouveau centre de visite technique des véhicules de Siliana a la RN 4 (Lot VRD).

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Poinçonnage

Agence Technique des Transports Terrestres

Le poinçonnage est une opération effectuée par  l’Administration dans le but de régulariser la situation administrative d’un véhicule après confirmation de son originalité.


poinçonnage


Véhicules nécessitant le poinçonnage de châssis

  1. Véhicule dont  le numéro a froid a été retapé à l’étranger, a condition  de le prouver en le mentionnant le sur le certificat d’immatriculation étranger ou validé par une autorité dans le pays d’où le véhicule a été importé.
  2. Véhicule dont  le numéro a froid est encore lisible entièrement ou partiellement permettant d’identifier le véhicule(les quatre derniers caractères), et dont l’emplacement commence a se détériorer par la rouille.
  3. Véhicule immatriculé en Tunisie  et comportant une plaque poinçonnée mais ne comporte pas de numéro gravé à froid.

poin

Dans le premier cas on procède au poinçonnage du numéro gravé a froid . Dans les deuxième et troisième cas, il sera demande  au propriétaire de véhicule de retaper ce numéro sur le châssis ou un élément essentiel et indémontable du véhicule.

 

Remarque :

Dans le cas du réparation de l’emplacement du numéro, on procède au retapage du numéro et a son poinçonnage avant  d’effectuer la réparation.

 

Véhicules nécessitant confection et le poinçonnage d’une plaque à la place de la plaque du constructeur

Véhicule comporte un numéro gravé à froid avec :

  • Non existence de la plaque du constructeur, ou
  • Comporte une plaque du constructeur non poinçonnée et ne le concerne pas.

 L’opération de poinçonnage est effectué  par les services spécialisés de l’ATTT  et sera mentionnée sur le certificat d’immatriculation.

Erreurs communes concernant le poinçonnage

On croit que tout véhicule poinçonné est accidenté , alors que le poinçonnage est ordonné pour confirmer l’originalité du véhicule et  de ses identifiants.